Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLIMETHA
Université de Compiègne
Institut Polytechnique UniLaSalle

Numéro de dépôt :
4445890
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
SOLIMETHA de Université de Compiègne

Présentation de la marque SOLIMETHA

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par Université de Compiègne et Institut Polytechnique UniLaSalle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLIMETHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Les déposants sont Université de Compiègne domicilié(e) Rue Personne de Roberval - 60205 - Compiègne - France et Institut Polytechnique UniLaSalle domicilié(e) Rue Pierre Waguet - 60000 - Beauvais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Polytechnique UniLaSalle, Monsieur Thierry RIBEIRO domicilié(e) 19 Rue Pierre Waguet - 60000 - Beauvais - France.

La marque SOLIMETHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLIMETHA arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.


Université de Compiègne - Rue Personne de Roberval - 60205 - Compiègne - France

Institut Polytechnique UniLaSalle - Rue Pierre Waguet - 60000 - Beauvais - France


Institut Polytechnique UniLaSalle, Monsieur Thierry RIBEIRO - 19 Rue Pierre Waguet - 60000 - Beauvais - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels.